Infos éditeur

Communauté de communes Estuaire et Sillon

Directeur de la publication : Rémy NICOLEAU

Webmestre : Sophie CHAILLOUX

 

Crédits

Conception et réalisation du site : Le Kwalé (www.lekwale.com)

Hébergement : Jimdo

Données nominatives :En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations recueillies dans le cadre de l’utilisation du présent site et/ou de tout service sont destinées à la Communauté de Communes Estuaire et Sillon. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Pour cela, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : Communauté de Communes Estuaire et Sillon : 1, Cours d'Armor 44 360 Saint-Etienne-de-Montluc - Tél : 02 28 25 96 00 - Mail : s.chailloux@loirestua.fr

Crédits photos : Aurélien Mahot, Alexandre Lamoureux - communauté de communes Estuaire et Sillon, raffinerie Total de Donges, Le Quai Vert, G. Cochard, Estuarium, GIP Loire Estuaire.

 

Informations mises à disposition

Les informations figurant sur le présent site ne sont formulées qu’à titre indicatif, en l’état de la réglementation au 30/06/2005. L’existence d’un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en ce qui concerne les produits, services, informations disponibles sur ou à partir de ce site.

 

Conditions d’accès et d’utilisation

 Le présent site est accessible 24h/24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, fait(s) de tiers et/ou travaux de maintenance et interventions nécessaires au bon fonctionnement du site.

 

Contenu

 La Communauté de Communes Estuaire et Sillon a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale par des tiers même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de la Communauté de Communes Estuaire et Sillon. Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site Internet sont l’objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de la Communauté de Communes Estuaire et Sillon ou de tiers ayant autorisé limitativement la Communauté de Communes Estuaire et Sillon à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de la Communauté de Communes Estuaire et Sillon est strictement interdite.

#